Château HAUT-BAILLY
Présentation de la marque Château HAUT-BAILLY
Déposée le 31 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU HAUT-BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château HAUT-BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Château HAUT-BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Château HAUT-BAILLY arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.
CHATEAU HAUT-BAILLY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°334156 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 27 juillet 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°437865 - Publication au BOPI 2006-07-27
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2006 n°2314123 - Publication au BOPI 2006-05-04
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2016 n°2617564 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-04